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1. Présentation du site


En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.​snoezelen-​formation.​fr.
L'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :


Propriétaire :
D.P.GESTION ET SERVICES
9, rue du Faubourg Saint Blaise
71400 AUTUN
 
Créateur :
S&D Coulon
44 Chemin des grands champs
Lieu-dit "Corcassey"
71880 Chatenoy le Royal
 
Responsable publication : 
Christiane MESPLE   06 43 77 51 96 - 03 85 78 33 99
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
 
Webmaster :
Dominique COULON   06 82 47 53 40
 
Hébergeur :
QUOMODO
45-47 avenue Carnot,
94230 CACHAN


2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposé

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L’utilisation du site www.​formation-​medico.​fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site  www.​formation-​medico.​fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
 
Le site www.​formation-​medico.​fr est mis à jour régulièrement par Christiane MESPLE. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis



Tous les informations indiquées sur le site www.​formation-​medico.​fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.​snoezelen-​formation.​fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons



D.P.GESTION ET SERVICES est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : D.P.GESTION ET SERVICES
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Droit applicable et attribution de juridiction



Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.​snoezelen-​formation.​fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

6. Les principales lois concernées



Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
 

7. Conflits d' intérêt



Nous soussigné D.P.GESTION ET SERVICES représenté par David Ponthier Gérant, attestons n’avoir aucun conflit d’intérêt de même que nos formateurs et formatrices.
 
 
 
 
 
 
© 2021 DP Gestion et Services - 9, rue du Faubourg Saint Blaise - 71400 AUTUN -  - France    06 43 77 51 96 -     03 85 54 17 25  
SARL au Capital de 105 000 Euros   -  SIRET N° 50050021000025   Mentions légales      
Accès privé                                                                                                                                                                                                        Création et gestion S&D COULON
Pour en savoir plus sur le concept Snoezelen